Déposée le 20 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SIGNAUX GIROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGNAUX GIROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGNAUX GIROD domicilié(e) BP 4 - 39400 - BELLEFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 476 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque SIGNAUX GIROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGNAUX GIROD, Société Anonyme - BP 4 - 39400 - BELLEFONTAINE - France - SIREN 646050476
JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533425 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25
Panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques ; protections d'arbres métalliques ; balises non lumineuses métalliques ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; monuments, stèles funéraires métalliques ; glissières de sécurité pour routes métalliques ; palissades métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; status en métaux communs ; colonnes d'affichages métalliques. Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; signaux lumineux clignotants, lanternes à signaux. Panneaux de signalisation non métalliques ni lumineux, ni mécaniques ; balises non métalliques non lumineuses ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; colonnes d'affichage ; monuments et stèles funéraires non métalliques ; palissades non métalliques ; plaques commémoratives non métalliques ; plaques en matière artificielle pour le marquage des routes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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